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Taxes Forestières: TF

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  • TF02 : DECLARATION DE TAXE SUR SUPERFICIE — page source DGI
  • TF03 :DECLARATION DE TAXE SUR SUPERFICIE (CPAET) — page source DGI
  • TF08 :TAXE DE TRANSFERT DES DROITS SUR LES PERMIS FORESTIERS ET CONCESSIONS FORESTIERES — page source DGI
  • TF09 :TAXES SUR LES CONTRATS DE FERMAGE DES PERMIS FORESTIERS ET CONCESSIONS FORESTIERES — page source DGI